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mardi 29 avril 2008

L'homme est un animal social...

Dont le propre est de communiquer. Depuis tout temps. D'abord par l'oralité, essentiellement. Puis par l'écriture.

Dès les premières lignes de son Histoire de l'écriture (Payot, réédition, 1984), James G. Février disait, en 1959 :
L'écriture est un procédé dont on se sert actuellement pour immobiliser, pour fixer le langage articulé, fugitif par son essence même. Moyen indirect d'ailleurs. Il viendra peut-être une époque où le dictaphone remplacera la plume et où nos bibliothèques se transformeront en discothèques ; la radio ne concurrence-t-elle pas déjà la presse ? Mais nous n'en sommes pas encore là.
Clairvoyant, non ? Un demi-siècle a passé, et nous sommes désormais beaucoup plus loin... À des années-lumière, même.

Avant Internet, lorsque vous communiquiez avec quelqu'un, soit vous lui parliez, soit vous lui écriviez, mais difficilement les deux en même temps.

Or dans l'Internet, non seulement l'écriture et l'oralité se fondent, mais vous pouvez y ajouter les images - statiques et en mouvement -, la musique, et toutes sortes d'autres éléments interactifs, tout cela fusionnant dans une espèce de palimptexte permanent !

The live Web : le summum des possibilités communicatives, où chaque message, chaque info qui circulent peuvent passer de main en main et être pris ou laissés, traités, modifiés, élaborés, réélaborés, mixés, remixés, diffusés, repris, rediffusés, etc., à l'infini. Où chacun/e y met son grain de sel, à son gré et sa discrétion, dans l'instant ou en différé et selon son humeur.

Même la traduction s'inscrit dans ce cycle communicationnel.

Donc nous n'avons plus désormais un contenu produit d'un côté et consommé de l'autre, mais une tension continue entre ces deux pôles "production-consommation", et une commutabilité (si je dis commutativité Eolas va encore pinailler) permanente entre les deux rôles.

Qui se calquent maintenant sur un modèle de communication en réseau, où l'on est passé du point-à-point au many-to-many (multipoints-à-multipoints, où tout le monde communique avec tout le monde) : aujourd'hui, potentiellement, tout le monde produit, tout le monde consomme.


Il n'y plus le one-to-many du producteur qui vendrait son contenu propriétaire à la masse des consommateurs, mais autant de producteurs que de consommateurs et vice-versa.

Et en outre, autre révolution majeure : il y a aujourd'hui davantage de contenus librement accessibles que de contenus payants. Des contenus de même nature ! Il devient en effet de plus en plus difficile, au point de tendre à l'impossible, de trouver une info payante qui ne soit pas aussi disponible sans rien payer.

Donc pourquoi payer d'un côté ce qui est gratuitement disponible de l'autre ? Et qu'on ne vienne pas me dire que ce qui est gratuit n'est pas gratuit, que vous le payez autrement, etc., car en l'espèce c'est une question tout à fait accessoire.

Une fois ces contours tracés, les manœuvres gigantesques auxquelles se livrent les grands groupes aujourd'hui tournent autour d'un seul problème : celui du contenu. L'inventaire, comme on l'appelle sur Internet.

Plus l'inventaire les inventaires que vous pouvez proposer aux internautes sont importants, plus vous pouvez les "monétiser" d'une façon ou d'une autre. D'où les concentrations auxquelles on assiste - et ce n'est pas fini -, où chacun apporte en dot ses lots de contenus.

Et où prennent-ils ces contenus ? Sur mon blog, sur celui d'Eolas, sur les sites des autres, etc. Là où il est, quoi. Ils se servent d'ailleurs sans rien demander, et personne ne leur dit rien, car ils "donnent" en échange une certaine dose de visibilité. Or si l'on n'est pas visible sur Internet, autant dire qu'on n'est rien. Pas de visibilité, pas de présence. L'équation se résume à ça.

Il n'y a guère plus que la presse qui prétend vouloir faire payer les moteurs, et on voit où ça la mène. Encore heureux que les moteurs soient prêts à payer ! Sans quoi les groupes de presse finiraient par avoir encore moins de lecteurs sur leurs sites que pour leur édition papier, ce qui est tout dire...

Mais le jour où ils couperont les cordons de la bourse, même les sites de presse devront mettre les clés sous la porte. À moins qu'ils ne s'adaptent. Et vite. La relève est déjà là. Tous les journalistes qui se posent des questions feraient bien d'y réfléchir, voire de changer d'attitude...

Le contenu, donc. Notre contenu. Celui d'Adscriptor, par exemple. Et celui du voisin, et du voisin encore, etc.

Comment le valoriser mieux que par quelques degrés de visibilité ? Rassurez-vous, je pose la question sans vous donner la réponse, qui ne dépend certes pas de ma personne. J'ai déjà mes idées là-dessus, une foule d'idées, mais que seul je serais bien incapable de mettre en œuvre. Il y faudrait des moyens humains, une structure logistique, une plateforme technique, etc.

Toutefois on peut résumer ça en un mot : agrégateur. Avec les avalanches de procès auxquelles on assiste en ce moment, j'ai lu de tout sur les agrégateurs. Tout et son contraire. D'abord il en va des agrégateurs comme du reste : il y a les bons et les mauvais. Je crois surtout que les agrégateurs sont comme les autres, au sens où personne (à part Google) n'a encore vraiment compris comment interagir intelligemment avec les producteurs de contenus que nous sommes.

Mais ça va se mettre en place, c'est évident. Ce n'est qu'une question de temps. De tâtonnements, pour tester, modifier, ajuster les modèles.

Toutefois une chose est sûre : ce n'est pas en défendant à outrance le pré carré de l'information propriétaire qu'on va dans le bon sens. Pas plus qu'en menaçant de procès un blogueur pour avoir osé reproduire un dessin tout pourri. Et encore moins en condamnant à tort et à travers pour des infos tellement anodines qu'elles ne méritent pas même d'être qualifiées d'infos...

L'homme est un animal social. Qui a autant besoin de communiquer et d'échanger que d'air. Vouloir l'en empêcher, c'est aller contre nature. Vouloir enfermer l'information et son libre-échange dans des règles juridiques trop strictes, aveugles et rétrogrades (en fait, ne servant qu'à maintenir certains privilèges le plus longtemps possible), c'est comme vouloir retenir de l'eau dans ses mains. Ça fuit de tous les côtés.

Je ne suis pas seul à le dire, c'est dans ce film (45 minutes).

Steal This Film II - FR from Nicolas Cynober on Vimeo.
L'information est liquide. Dans l'océan de l'info, soyons tous des pirates. Libérons les données...

Billet excellentissime auquel je dois la réflexion qui précède. Merci Nicolas.


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P.S. Adaptation de la première capture d'écran du film :


Ne demandez la permission à personne pour copier ce contenu. Quiconque ne reproduira pas ce contenu, ou empêchera les autres de le faire, sera mis au ban.
Tous les dispositifs techniques potentiellement utilisables pour partager ce contenu devront être déployés. Nous vous le demandons : assurez-vous avec vigilance de la promotion de ce contenu, et informez les tenants de la propriété intellectuelle que sa “consommation” doit être favorisée, et non combattue. Merci !
Voilà au moins une capture pour laquelle je ne risque aucune menace.
Eolas, si vous visionnez ce film, grand bien vous fasse ! (tiens, ça rime ;-)

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dimanche 27 avril 2008

L'affaire Martinez - Gala

L'affaire Martinez - Gala

ou pourquoi il n'y a, selon moi, qui ne suis pas avocat mais simple citoyen concerné par ce que je considère être de graves dérives juridiques et des "torsions brutales" du système judiciaire, aucune atteinte à la vie privée dans cette affaire.

[MàJ - 21 mai 2008] Et ça continue...

Suite à la menace à peine voilée d'Eolas, en proie à un énorme coup de colère, j'ai écrit dans la foulée un billet enflammé que je renonce à publier pour mettre un terme à cette polémique stupide, qui n'a jamais été mon but.

Comme nous y invite sobrement Frédéric Dard : "Il est parfois bon d'abaisser un débat", ... ce qui ne veut pas dire y renoncer.

Voilà pourquoi je poursuis mon analyse de cette triste affaire, qui n'est certes pas un honneur pour la Justice française. C'est mon avis. Motivé par de gros efforts de compréhension pour essayer de faire la part des choses. S'il ne vous plaît pas, ou si vous n'êtes pas prêt à examiner objectivement un point de vue différent du vôtre, passez votre chemin.

* * *

Dans Eolas – Adscriptor : riposte, Pierre Borbon me dit en commentaire :
Vous montrez du doigt comme quelque chose d'énorme le fait que la Cour de cassation parle de dérives jurisprudentielles. Il n'y a là, absolument rien d'étonnant ou de choquant.
Ce n'est pas tout à fait exact. Ce que je veux montrer du doigt, c'est que la Cour de cassation parle de dérives jurisprudentielles en matière d'atteinte à la vie privée !

C'est ça qui m'a étonné. Car il me semble deviner que dans l'affaire Martinez contre Fuzz et les autres, aucun avocat défenseur n'a soulevé d'exception sur ce point.

Apparemment il règne en l'espèce un consensus général chez les avocats sur cette dictature de l'atteinte à la vie privée, une matière dont Emmanuel Parody nous dit : « c'est le droit à l'image et la législation protégeant la vie privée qui est notre spécificité nationale. »

Eolas lui-même, dans son billet sur la condamnation de Gala, conclut ainsi : « Le reste de la décision n'appelle aucun commentaire particulier de ma part, elle est très classique en matière de protection de la vie privée. »

Un avis que je ne partage absolument pas, non point parce que c'est Eolas qui le dit, cela ne changerait pas ma position d'un pouce qu'il fût prononcé par Machin ou Trucmuche. Ainsi, celles et ceux qui seraient amenés à penser que ce billet est issu d'une rancune malsaine se trompent. Lourdement.

Je vais donc analyser cette affaire avec mon "bon sens", c'est tout ce que j'ai. Aucune formation juridique, on me l'a assez reproché, mais je ne considère pas cela comme une excuse suffisante pour éviter d'essayer de comprendre. Par moi-même dès lors que je n'accepte pas cette apparente passivité générale autour d'un principe injustement érigé en absolu.

Ce qui m'a conduit à rechercher les exceptions à ce principe. Je les ai trouvées ici (c'est moi qui souligne) :
II . Exceptions

1) Les exceptions au droit à la vie privée et à l’image

1ère exception : "La redivulgation de faits déjà licitement publiés" [4] et informations "anodines"

Faits publics ou faits qui ont été portés à la connaissance de tous en toute légalité

Il est normal qu’un journaliste ou tout autre professionnel chargé de faire connaître et d’étudier les faits puisse se référer à des événements qui ont déjà fait l’objet d’une divulgation, ces faits étant en principe connus de tous. Cependant, Me A. Bertrand constate que de nombreux jugements continuent de sanctionner la republication dans des journaux d’informations dont le public avait par le passé eu connaissance. Il cite à l’appui une décision du TGI de Nanterre en date du 15/02/1995 "Seule la personne concernée est habilitée à décider de faire ou de laisser publier la relation des faits relatifs à sa vie privée dans les termes, le support et le contexte choisis par elle, de sorte qu’une nouvelle publication ne peut être faite sans son autorisation spéciale".

Ce genre de décisions contrarie l’esprit de l’article 9 du code civil qui n’est censé protéger que l’intrusion illicite dans la sphère privée. En effet, la divulgation de ces faits par la personne protégée écarte toute idée d’atteinte à la vie privée.

Le droit exclusif et absolu sur sa vie privée : la fin d’un règne ?

Un arrêt de la cour de cassation, plus récent, en date du 3 avril 2002 semble vouloir atténuer cette sévérité des juges du fond. La cour affirme que la simple relation d’un fait public n’est pas de nature à porter atteinte à la vie privée et rappelle que certains faits, qu’elle qualifie d’"anodins", ne peuvent, en raison de cette nature, constituer une atteinte à la vie privée. Ainsi, alors même qu’aucun contexte d’actualité ne vient couvrir l’absence d’autorisation, il semblerait que la cour de cassation ait décidé de mettre un terme à certaines dérives jurisprudentielles.
Une première exception - "La redivulgation de faits déjà licitement publiés" et informations "anodines" - qui semble s'appliquer comme un gant à l'affaire Martinez - Gala !!!

Donc une première question que je pose aux avocats est la suivante : pourquoi dans cette affaire aucun de vos consœurs et confrères n'a soulevé cette exception ?

Sur le caractère anodin de l'information, il me semble difficile de se contorsionner dans tous les sens pour prétendre le contraire. Quoique, vu les précédents...

Reste à examiner la question des "Faits publics ou faits qui ont été portés à la connaissance de tous en toute légalité", pour voir si la caractérisation est applicable ou pas à l'affaire Martinez vs. Gala.

Je dois pour ce faire me rapporter au jugement du tribunal (intégralité) :

À la défenderesse faisant « valoir que la notoriété du couple formé par K.M. et O.M. à laquelle les intéressés ont eux-mêmes contribué priverait ce dernier de la possibilité d'agir en référé, l'écho donné aux retrouvailles du couple n'étant pas nécessairement fautif », le juge répond :
...attendu que la divulgation antérieure par le demandeur de faits relevant de sa vie privée, à supposer qu'elle soit suffisamment démontrée, ne saurait le priver de la possibilité d'agir en référé en raison d'atteintes postérieures non autorisées, et ne peut dès lors constituer une contestation sérieuse au sens de l’article 809 alinéa 2 du Code de procédure civile ;
je note que ce jugement a été rendu presque une semaine APRÈS que la rumeur d'un mariage éventuel entre K.M. et O.M. ait fait le tour de la toile, relayée par une dépêche de l'AFP, reprise par je sais pas combien de journaux, suivie du démenti officiel de Me Emmanuel Asmar pour le compte de son client : Olivier Martinez dément un mariage avec Kylie Minogue (des milliers de résultats aujourd'hui sur Google). Je cite la dépêche :
Me Emmanuel Asmar, l'avocat de l'acteur français Olivier Martinez, a fait savoir jeudi soir dans un communiqué à l'AFP que son client démentait l'annonce d'un prochain mariage avec la chanteuse australienne Kylie Minogue.
(...)
Pour preuve de ce mariage qui alimente une rumeur depuis plusieurs mois...
Donc je me demande : dans l'échelle des rumeurs, quelle serait la plus haute pour motiver une atteinte à la vie privée ?

Celle de simples retrouvailles, ou celle d'un futur mariage ? De plus, comble de l'absurdité, cette rumeur du mariage a été lancée sur Internet le jour même, ou le lendemain, je crois, de la condamnation de Fuzz et des autres.

Or dans le cas des simples retrouvailles, nous avons une série d'assignations - toutes gagnées - au motif d'atteinte insupportable à la vie privée, alors que dans le cas du mariage annoncé - POSTÉRIEUR aux condamnations contre Fuzz et les autres et ANTÉRIEUR à la condamnation de Gala -, nous avons un simple démenti du même personnage.

Une info également reprise sur Gala, le 28 mars (lendemain de la condamnation de Fuzz et des autres, mais date antérieure au jugement) qui écrit : « Olivier Martinez met donc les choses au clair et demande une nouvelle fois, en démentant les rumeurs de mariage, qu’on cesse de parler de sa vie privée. »

Assortie d'un premier plan du beau ténébreux...

Vous allez peut-être rétorquer qu'il n'est pas trop tard pour que Martinez attaque l'AFP et compagnie, mais enfin, après avoir publié un communiqué officiel utilisant les mêmes voies, permettez-moi d'avoir quelques doutes.

Auquel cas je pose aux avocats les questions suivantes :
  1. Ces faits peuvent-ils être considérés publics ou portés à la connaissance de tous en toute légalité ?
  2. Si cette circonstance du mariage annoncé, de toute évidence plus grave sur l'échelle des rumeurs que celle des simples retrouvailles, peut être considérée comme un fait public ou porté à la connaissance de tous en toute légalité, y a-t-il une quelconque possibilité que la soi-disant atteinte ait gain de cause devant un juge du fond (car si j'ai bien compris, le référé ne préjuge en rien de l'issue d'un jugement sur le fond) ?
  3. Vu le déroulement des événements et les antécédents médiatiques du "couple", est-il possible que, pour des "infos" de même nature, d'abord il n'y a pas atteinte, et puis après il y a atteinte, ensuite il n'y a plus atteinte, et demain peut-être encore atteinte, etc.
    Un peu comme si l'atteinte pour les mêmes infos totalement anodines pouvait être décrétée selon des fenêtres temporelles décidées par une star capricieuse : hier non, aujourd'hui oui, demain non, après-demain qui sait ?
Et que dire ainsi du "préjudice subi par O.M. du fait de cette publication (...) aggravé par le fait que celle-ci a été diffusée sur Internet" ?

En effet, les moteurs fournissent des milliers de résultats sur les infos ci-dessus. Donc, doit-on considérer ces milliers de résultats publics ou portés à la connaissance de tous en toute légalité, ou constituent-ils tous une atteinte ? Ou encore certains constituent-ils une atteinte et d'autres non, alors qu'ils parlent tous de la même chose ? Et si oui, quels sont les critères juridiques retenus ? Le degré de gravité dans l'échelle des rumeurs ? Autre ?...

* * *

Mais ce n'est pas tout. Loin de là.

Selon le jugement, l'article condamné a été publié le 4 février, puis volontairement retiré du site Gala.fr le 14 mars, après avoir fait l'objet "d'environ deux milles visualisations" (sic!).

Ce qui fait que là où le plaignant demandait le "retrait immédiat de l’article litigieux sous astreinte de 5.000 euros par jour de retard", le juge constate que "le retrait des propos n'est plus sollicité eu égard au constat d'huissier produit en défense".

Plus d'article litigieux, plus de retrait. Ce qui doit être bien commode pour Gala.fr, qui publie en parallèle la même info à deux autres endroits, ENCORE EN LIGNE AUJOURD'HUI :

On ne parle que de ça | Kylie Minogue dément une nouvelle relation amoureuse avec Olivier Martinez : Certes, ils se voient régulièrement, mais uniquement par amitié...

Brève publiée le 5 février, c'est-à-dire le lendemain de l'info condamnée et volontairement supprimée par Gala.fr :


On murmure que... | Kylie Minogue flirte avec son ex ! : A Paris, elle serait retombée dans les bras d’Olivier Martinez...

Celle-ci, qui n'est pas datée (pourquoi donc ?), est placée sous la même rubrique que la brève condamnée : On murmure que..., et reprend partiellement les mêmes mots (à gauche, version actuellement en ligne) vs. (à droite, version retirée) :

- On murmure que... | Kylie Minogue flirte avec son ex ! vs. On murmure que... | K.M. et O.M. de nouveau ensemble ?

- Kylie aurait craqué de nouveau pour son french lover vs. la chanteuse australienne aurait décidé de retenter l'aventure avec son french lover...

- On pensait qu’elle s’était juste contentée de promener S., le berger allemand d’Olivier, pendant sa virée à Paris vs. Toujours accompagnés du fidèle S., le chien de l'acteur, ils auraient été aperçus...

Etc. La brève est illustrée en outre par une photo d'archive, ce qui signifie, si j'ai bien compris tout ce que j'ai lu, que dans ce cas il n'y aurait pas seulement atteinte à la vie privée, mais également un problème en termes de droit à l'image :


J'ai fait ces captures d'écran le 6 avril, c'est-à-dire postérieurement au jugement contre Gala, or photos et articles y sont encore.

Par conséquent, si l'on calcule une astreinte de 5.000 euros par jour de retard pour le retrait des DEUX articles, calculez vous-même...

Et là où le jugement mentionne :
O.M. verse aux débats dix jugements ou ordonnances de référé ayant condamné sur le fondement de l’article 9 du code civil, la société Prisma Presse entre juin 2005 et mars 2007, ce qui est de nature à attester de son absence de complaisance et donc de la réalité de son préjudice susceptible d'aggravation du fait de cette nouvelle publication ;
en mettant sur un plateau de la balance l'info condamnée et volontairement retirée, et sur l'autre la même info dans deux articles (agrémentés de photos...) encore en ligne plus d'un mois après les condamnations, je me pose des questions : est-il possible qu'on trouve dans les résultats des moteurs, d'une part, des sites peu en vue comme tous ceux qui ont été condamnés dans le sillage de Fuzz, et, de l'autre, qu'on passe à côté de cette même info publiée dans DEUX articles de Gala (avec photos...), qui ressort habituellement en première page sur ce genre de résultats people ? Mystère...

Et quid de la complaisance, dans ce cas ?

Sans compter, cerise sur le gâteau, que l'article correspondant sur celebrites-stars.blogspot.com est toujours en ligne !!!


où l' "auteur" à l'origine de la publication sur Fuzz du lien jugé coupable, précise gentiment en commentaire : "En tout cas ... je crois qu'il vous a bien niqué l'auteur de ce blog..."

D'où l'interrogation d'Eric Dupin sur son blog. Qui n'est d'ailleurs pas seul à penser que Google néglige les splogs sur Blogger...

* * *

Bien, je crois avoir fait un peu le tour de la situation.

- Voilà pourquoi je n'accepte toujours pas que le système juridique actuel permette la condamnation de nombreux sites sur de telles bases, qui n'ont absolument rien à voir avec les nazis, les pédophiles, les sectes et tout ce que vous voulez. Certaines décisions restent pour moi incompréhensibles (tiens, ça me rappelle une autre affaire...).

- Voilà pourquoi je n'accepte pas qu'on parte de ce genre d'affaire pour affirmer d'un ton péremptoire : la toile n'est pas une zone de non-droit.

- Voilà pourquoi je me tue à tenter d'expliquer depuis le début que les responsables des sites condamnés n'avaient aucun moyen d'exercer un contrôle A PRIORI sur ce genre d'infos, totalement indétectables, aussi bien humainement qu'algorithmiquement, et qu'il conviendrait donc d'invoquer, dans les cas de ce genre, l'absence de responsabilité, d'où mon parallèle avec les kiosquiers, etc.

Mais bon, apparemment les réponses aux questions que je pose sont loin d'être simples. Il n'empêche : je me devais de les poser.


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vendredi 25 avril 2008

Adscriptor face au mur

Adscriptor face au mur

[Mise à jour - 26 avril 2008] L'élégance d'Eolas :
Monsieur,

(...)

Je vous remercie de l'ôter immédiatement, l'objet de ce dessin n'ayant jamais été d'agrémenter vos élucubrations et accessoirement constituant le délit de contrefaçon. Une prompte réaction m'obligerait.

Bien à vous.

Je suis votre obligé, Monsieur. J'observe toutefois que vous ne répondez toujours pas à ma question, mais je retire...

* * *

Dans l'un de ses commentaires à ma riposte à Eolas, Loran Bernardi conclut ainsi : « j'ai parfois l'impression d'être comme J-M Le Ray face à un mur... ».

Merci Loran de concentrer si justement le fond de ma pensée.

Récapitulatif !

Depuis plus d'un mois, j'ai consacré 7 longs billets en me basant essentiellement sur les affaires Martinez contre les autres, que j'ai essayé de décortiquer comme je le pouvais, en m'informant partout où je le pouvais, pour me forger ma propre opinion, qui vaut ce qu'elle vaut :
  1. Flux RSS : la jurisprudence en marche... (18 mars)
  2. Olivier Martinez, l'acteur le plus en vue du moment (20 mars)
  3. Olivier Martinez et la vieille Dame (28 mars)
  4. Affaire Martinez/Fuzz : un jugement critiquable (30 mars)
  5. Eolas et la Secte du Kiosque à Journaux (19 avril)
  6. Eolas – Adscriptor : riposte (23 avril)
  7. L'affaire Martinez - Gala, billet à paraître dans lequel je tente de prouver que la cause à l'origine de tout est nulle et non avenue, car il n'y a pas, selon moi, "atteinte à la vie privée" dans le cas d'espèce.
Cependant il s'est produit un événement notable, une cassure, dans cette série : la réplique d'Eolas, qui répondait soit-disant aux questions que je lui posais.

J'ouvre ici une parenthèse concernant Eolas, dont je suis le blog depuis longtemps et qui n'est pas avare en billets de qualité, vers lesquels j'ai souvent mis des liens dans mon blog.

Or il a publié le 4 avril un billet intitulé : Affaires Fuzz, Dicodunet, lespipoles et autres : et si le juge avait raison ?, dans lequel il fustige avec un zeste d'arrogance (mais un zeste de trop) les "membres" de ce qu'il appelle la Secte du Kiosque à Journaux.

Or comme on le sait, la connotation du mot "secte" en France est tout sauf positive, et en étant moi-même l'un de ceux qui soutient le bien-fondé de cette analogie, je me suis senti visé. J'ai donc laissé un commentaire dans son billet en espérant une réponse, qui n'est pas venue.

C'est ainsi que j'ai développé ma position dans un billet posant un certain nombre de questions, après avoir tenté de décortiquer les conditions détaillées dans lesquelles sont nées les différentes affaires Martinez contre les autres.

La réplique d'Eolas commence ainsi :
Je ne pensais pas pouvoir y répondre rapidement vu sa longueur, mais en fait, il s'avère que la partie argumentative, au demeurant intéressante, peut se résumer aisément, le reste n'étant que des scories atrabilaires contre le droit, accusé d'être contraire au “bon sens”, comprendre celui de Jean-Marie Le Ray, ou votre serviteur, accusé de n'être qu'un valet dudit droit. L'auteur me pardonnera de passer rapidement sur ces paragraphes qui n'ont d'autre intérêt que lui permettre de passer ses nerfs, et lui conseiller amicalement de se relire et élaguer la prochaine fois avant de poster, par respect pour son lectorat et surtout son interlocuteur, faute de quoi ce dialogue risque de terminer prématurément.
Façon intelligente de dialoguer !

Il s'ensuit un long développement ne répondant absolument pas aux questions posées, d'où ma riposte énervée...

Qu'il n'a pas même lue de son propre aveu, sous prétexte d'économiser son temps. Ce qui évite aussi de répondre aux questions, même s'il va encore me trouver prévisible.

Bien. Donc en élaguant, je repose très directement ces questions aujourd'hui, si un juriste qualifié veut me répondre, je suis tout ouïe :

- Mon analogie sites condamnés - kiosquiers repose sur un argument unique, indépendant des conditions techniques, qu'Eolas invoque (le kiosquier n'a aucune liberté sur les journaux qu'il propose à la vente), ainsi que Narvic (le « kiosquier (…) n’est libre d’à peu près rien. »), et que je rapproche d’une situation où le point commun entre l'agrégateur, le Digg-like et le blogueur/webmaster du site est l'affichage d'une info d'un flux à leur insu, indépendamment de leur volonté (dans des conditions techniques que j'ai décrites à profusion dans mes précédents billets) et sans aucune possibilité d'intervenir a priori, pour la bonne et simple raison que le propos attentatoire ne peut être discerné AVANT.

Telle est la situation précise à l'origine des condamnations dans les affaires Martinez contre les autres.

Et dans tous les billets susmentionnés je ne parle pas d'autre chose, même si j'essaie d'en étendre les conséquences à une plateforme comme Wikio, par exemple.

Donc, toujours selon Eolas, la réponse juridique à cette situation est la suivante : le droit (…) admet depuis longtemps des hypothèses de responsabilité pour faute indirecte, pour faute de négligence, voire sans faute

De même qu'il est clair qu'en droit, toute atteinte permet d’agir sans qu’il soit nécessaire de prouver une faute ni de démontrer un préjudice.

Donc nous en arrivons à cette situation de pur bon sens, que selon le droit actuel, pratiquement n'importe qui, dans des conditions telles que mentionnées ci-dessus, peut se retrouver condamné SANS AUCUNE FAUTE. RESPONSABLES, MAIS PAS FAUTIFS.

Le droit, les juges, les avocats, trouvent la chose normale. Les autres s'étonnent ! Est-ce étonnant ?

Sur ce postulat, il est clair que toutes les interrogations d'un Pierre Chappaz sur comment pourrait-il y avoir atteinte à la vie privée sans le savoir?, par exemple, n'ont plus la moindre raison d'être :
Ni dans le cas Fuzz ni dans le cas Wikio il n'y avait de connaissance préalable à l'assignation d'une possible violation de la vie privée, parce que les liens publiés ne sont pas lus préalablement mais affichés automatiquement. Et quand bien même ils seraient lus, nous n'avons pas de possibilité d'identifier a priori un cas d'atteinte à la vie privée qui n'a rien d'évident pour une personne non-informée de la vie d'Olivier Martinez ou d'Olivier Dahan.
Éditeur, choix éditorial, atteinte = condamnation. Au suivant...

Mais pas les kiosquiers. Puisque leur absence de liberté les exonère de leur responsabilité (c'est Eolas qui le dit, pas moi).

D'où ma question :
Comment conciliez-vous, en droit, cette exonération de responsabilité au motif d’absence de liberté avec la condamnation pour responsabilité sans faute ? Et comment l’appliquez-vous, en fait, à Internet ?
Encore sans réponse aujourd'hui. Ou alors, si vous avez un sou d'honnêté intellectuelle, Eolas, dites-moi où et quand vous auriez répondu à cette question.

Il est fort possible que la réponse m'ait échappé, dites-moi juste où la chercher.

Quant à l'affaire Gala, elle fera l'objet d'un prochain billet. Mais comme je réponds en commentaire à Isabelle :
...je m'étais trompé dans mon billet en écrivant : "Donc dans le cas de Gala, vous conviendrez que l'info continue d'être diffusée sur internet. Gala fait d'ailleurs le tour de force d'avoir, non pas UNE, mais DEUX infos liées à cette même affaire, toujours en ligne au mois d'avril."

En fait, j'aurais dû écrire : "Gala a d'ailleurs fait le tour de force d'avoir, non pas DEUX, mais TROIS infos liées à cette même affaire, dont DEUX sont toujours en ligne au mois d'avril."

C'est-à-dire à une date postérieure au référé du juge !!! (J'ai fait des captures d'écran le 6 avril et le référé date du 2...).
Elles étaient encore en ligne le 23 avril, jour de la rédaction de ma riposte. Et pourtant la complaisance a été écartée... Je reviendrai en détail sur cette histoire plutôt rocambolesque dans un prochain billet.

Voilà pour le récapitulatif.

Entre-temps je me suis fait FUZZiller de tous les côtés pour crime de lèse-Eolas, les commentaires sous ce billet et celui-ci sont un florilège de gentillesses à mon égard (je n'ai pas compté, mais il y en a beaucoup) (quand ce n'est pas le Maître qui tire, ce sont ses valets, dont bon nombre de courageux sous couvert d'anonymat, et leur collecte ferait un fort bel exemple du Web communautaire :-), couronnées par le 50 millième commentaire du blog d'Eolas qui dit ceci :


Je résume : Jean-Marie Le Ray est un cuistre. [Début]

Eolas se fait d'ailleurs un plaisir d'enfoncer le clou dans un billet intitulé 50000.

En italien on appelle ça une "caduta di stile", et j'attends toujours la réponse à ma question. Que je repose sans fioritures (s'il n'y avait qu'un message à ce billet, ce serait celui-là) :
Comment conciliez-vous, en droit, cette exonération de responsabilité au motif d’absence de liberté avec la condamnation pour responsabilité sans faute ? Et comment l’appliquez-vous, en fait, à Internet ?


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P.S. À la lumière des événements, je ne peux m'empêcher de penser combien le titre de ce billet est ... prophétique ! :-)

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Microsoft - Yahoo! : le bluff de Microsoft

Microsoft - Yahoo! : le bluff de Microsoft

Oublié mes récents déboires juridiques, il serait temps de passer à autre chose.

Cette semaine aura été cruciale, après la présentation des résultats respectifs de Yahoo! et Microsoft.

Quelques chiffres pour mieux comprendre :

- estimations du C.A. 2008 de Yahoo! : entre 7,2 et 8 Mds $
- estimations du C.A. 2008 de Microsoft : entre 66,9 et 68 Mds $

Donc non seulement le C.A. de M$ pèse entre 8 et 9 fois plus que celui de Y!, mais la contrevaleur de l'offre d'achat proposée (env. 40 Mds $) ne représente pas même trois trimestres de l'année fiscale en cours !

Un rehaussement de l'action Yahoo! de 1 $ coûte à Microsoft 1,34 Md $, soit 11 fois moins que le C.A. du trimestre dévoilé hier (14,45 Mds $).

La capitalisation boursière de Yahoo! est actuellement de 36,5 Mds $ (action à 27,30 $) contre presque 296 Mds $ (action à 31,80 $) pour Microsoft, soit huit fois plus.

Donc au terme de l'ultimatum lancé par Ballmer (ce week-end), lorsque celui-ci menace d'engager une bataille de procurations et de laisser tomber l'OPA en cas de défaite :
Comme nous l'avons récemment indiqué au Conseil d'administration de Yahoo!, si nous ne faisons aucun progrès dans les négociations en vue d'un accord ce week-end, nous reconsidérerons les options disponibles. Nous vous informerons de la situation la semaine prochaine. Parmi ces options, soit lancer une bataille de procurations auprès des actionnaires de Yahoo!, soit retirer notre offre et nous concentrer sur de nouvelles opportunités, à la fois internes et externes.

As outlined in our recent letter to the Yahoo board, unless we make progress with Yahoo towards an agreement by this weekend we will reconsider our alternatives. We will provide updates as appropriate next week. These alternatives include taking our offer to Yahoo shareholders or to withdraw our proposal and focus on other opportunities, both organic and inorganic.
il oublie juste de préciser combien Microsoft a besoin de Yahoo!

D'autant plus maintenant que Ray Ozzie a révélé ses projets avec Live Mesh, et que Yahoo joue de plus en plus l'ouverture ! (Sans oublier Hadoop ou SearchMonkey...)

Voir le mémo de Ray Ozzie (texte)  :


Cette histoire me rappelle qu'en 2003, si mes souvenirs sont bons, Yahoo! a eu l'occasion de racheter Google, jugé trop cher à 3 Mds $ !!! Ce rachat manqué fut la chance de Google...

A contrario, si Microsoft rate l'acquisition de Yahoo aujourd'hui, ce sera la perte de Microsoft et des rêves de Ballmer de concurrencer Google un jour. Déjà qu'ils ont complètement loupé le virage Internet une première fois, c'est à présent l'occasion ou jamais (je me demande d'ailleurs si l'histoire leur offrirait une troisième possibilité, mais c'est peu vraisemblable).

Google serait vraiment doublement chanceux, au point que ça frise l'impossible ! Sauf l'esprit obtus de Ballmer, il va de soi.

Donc au vu du "peu" qu'il en coûterait à M$ d'après les chiffres ci-dessus, se lancer dans une bataille onéreuse et à l'issue incertaine n'aurait absolument aucun sens pour Microsoft.

Qui serait vraiment mal inspiré de refuser quelques dollars de plus à Jerry Yang, lequel a déjà donné sa parole qu'en cas d'augmentation la finalisation serait "certaine"...

[MàJ - 1er mai 2008] Apparemment, ça se précise...

Car dire que Yahoo! ne vaut pas moins de 3 trimestres de C.A. de Microsoft, ce serait vraiment de l'arrogance caractérisée (voilà que je parle comme Eolas !).

Ce qui précède explique pourquoi je pense que les déclarations de Ballmer ne sont qu'un coup de bluff de plus dans la gigantesque partie de poker qui se joue, aux enjeux encore incalculables (en cas de fusion, l'intégration reste un mystère). Car à trop vouloir tirer la corde...

Nous serons vite fixés, mais d'après vous qui est-ce qui a le plus peur de Google ?



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mercredi 23 avril 2008

Eolas – Adscriptor : riposte

Eolas – Adscriptor : riposte

Premier épisode...
Épisode suivant...

Et bien dites-moi, cher Maître, on dirait bien que voilà votre susceptibilité piquée au vif. Croyez-moi sur parole, telle n’était pas mon intention.

Ceci dit, si vous le prenez sur ce ton, attendez-vous à une volée de bois vert…

Je vous interpellais directement dans mon billet, quand bien même à la troisième personne, en disant ceci : « j'aimerais bien qu'il reprenne tout l'argumentaire ci-dessus en me démontrant où et comment l'analogie avec le kiosquier est absurde. »

Or malheureusement, non seulement vous ne répondez pas à mon « analogie funeste du kiosque à journaux », mais de plus vous vous embarquez dans une telle série d’erreurs d’appréciation que cela en devient embarrassant, Eolas !

Je ne saurais trop par où commencer, la profusion du choix gêne parfois l’esprit de décision le mieux trempé.

Bon. Allons-y. Ce sera dans le désordre, mais tant pis. En débutant par la fin : « Ceux qui ne comprennent pas et n'ont pas envie de faire l'effort de comprendre crieront à l'attentat au bon sens. »

Croyez-vous sincèrement, Maître, qu’il n’y ait pas derrière mes cinq ou six billets sur la question, tous longs et détaillés, un très gros effort de compréhension ? Vous me surprenez de penser pouvoir liquider une telle dépense d’énergie par un pareil coup bas.

Mais examinons le fond.
Là où le raisonnement de Jean-Marie Le Ray est erroné est qu'il n'accepte que l'hypothèse d'une responsabilité immédiate, conséquence directe d'une faute, toute autre hypothèse étant invalidée comme “contraire au bon sens”, ce qui est un peu léger dans un débat qui, ne lui en déplaise, est essentiellement juridique. Selon Jean-Marie Le Ray, seule la personne ayant publié une information illicite comme résultat d'un acte volontaire (donc soit le site qui rédige l'original de l'article soit l'usager qui le reprend sur Fuzz) seraient responsable de son contenu. Tous ceux qui reprendraient la nouvelle mécaniquement (Wikio) ou offriraient à quiconque les moyens de la faire figurer sur leur site (Fuzz) seraient irresponsables car ils n'auraient pas commis de faute ; tout au plus auraient-ils fait encourir le risque à des victimes de contenus illicites de donner une chambre d'écho à ces contenus, sans qu'on puisse les en blâmer parce qu'ils ne sont au courant de rien. Le triomphe de l'autruche, en somme.
Le droit (…) admet depuis longtemps des hypothèses de responsabilité pour faute indirecte, pour faute de négligence, voire sans faute
Nous y sommes, Eolas, nous y sommes !

C’est cette notion de responsabilité sans faute que je ne digère pas. Et ce qui pour vous et les juristes n’est guère qu’un « raisonnement erroné », voire une faible « partie argumentative » encombrée de « scories atrabilaires contre le droit », me semble à moi, simple homme de bon sens, une grave menace pour Internet (avec une majuscule, Eolas).

Voilà pourquoi je prétends – je prétends – que vos lois centenaires ne sont plus adaptées à Internet. Car si l’on suit VOTRE raisonnement, dès lors que n’importe qui peut se retrouver condamné à n’importe quel moment, y compris “sans faute”, c’est la porte ouverte à tous les débordements, à tous les abus.

Cela va en outre à l'encontre de tout ce qui fait le succès d'Internet.

Je n’ai jamais dit – vous me prêtez des intentions que je n’ai pas – vouloir combattre pour que les rediffuseurs d’une information attentatoire échappent à leur responsabilité, j’ai dit (ou pour le moins, j’ai essayé) que ceux qui rediffusent à leur insu une information attentatoire ne devraient pas voir leur responsabilité automatiquement engagée au motif que le législateur ne s’est pas encore donné la peine, en 2008, de définir ce que devrait être un éditeur sur Internet…

C’est une nuance sine qua non qui fonde mon raisonnement, et dont je ne vois nulle trace dans votre billet. M’auriez-vous mal lu, Eolas ?

Est-ce suffisamment clair ? Ou dois-je le répéter ?
Ma thèse est que les rediffuseurs à leur insu d’une information attentatoire ne devraient pas voir leur responsabilité automatiquement engagée au motif que le législateur ne se donne pas la peine de définir, en 2008, ce que doit être un éditeur sur Internet, et tant qu’il y est de préciser où commence et où finit sa responsabilité. Et puis aussi ce qu’est un agrégateur, puisque ça existe, etc.
Est-ce clair, Eolas ? Bis repetita.

C’est dans ce « à leur insu », Eolas, que je vois une différence fondamentale. Dans ce « à leur insu » qu’autorisent désormais les technologies sur Internet, qui font que la loi de 1881 sur la liberté de la presse, « force est de constater, …, n'est pas réellement adapté(e) au Web 2.0. »

Ce n’est pas moi qui le dis, Eolas, mais l’un de vos confrères. Nous sommes dans le droit, là, ou non ? C’est pas de la brève de comptoir, ça.

Vous rapportez vous-même la définition d’un éditeur selon la LCEN : « Personne dont l'activité est d'éditer un service de communication au public en ligne ».

Et bien nous ne sommes pas plus avancés, Eolas ! Que signifie éditer ?

Je ne demande pas l’impossible, quoi ! Merde ! Juste des éclaircissements. Que la loi ne fournit pas, en l’état. Pas plus que les juges, dont je les soupçonne de se prononcer sans bien appréhender la complexité des technologies sur Internet.
Or quoi que vous en disiez, Internet est d’abord une infrastructure technologique complexe qui introduit des nouveautés que la législation DOIT prendre en compte.

Ou sinon pourquoi promulguer la LCEN ? Seul problème aujourd’hui, elle a déjà 10 ans de retard…

Quant à vos digressions sur l’impossibilité de comparer les cas mentionnés avec les kiosquiers, elles me laissent totalement froid pour une bonne raison : mon analogie repose sur un argument unique, que vous-même invoquez (le kiosquier n'a aucune liberté sur les journaux qu'il propose à la vente), ainsi que Narvic (le « kiosquier (…) n’est libre d’à peu près rien. »), et que je rapproche d’une situation où le point commun entre l'agrégateur, le Digg-like et le blogueur/webmaster du site est l'affichage d'un flux indépendamment de leur volonté, dans les conditions techniques que je décris précisément dans mon billet.

Est-on libre d'une action indépendante de sa propre volonté, Eolas ? En droit, peut-être, je n’en sais rien, à vrai dire. Dans mon bon sens à moi, NON !

Dans mon bon sens à moi, la volonté est une condition sine qua non de la liberté. En d’autres termes, la liberté n’est-elle pas un acte de libre choix, et le libre choix ne suppose-t-il pas une volonté en amont ? Qu’en pensez-vous Eolas ? J’aimerais assez avoir votre avis sur la question.

En tout cas, vous êtes parfaitement clair sur les conséquences : cette absence de liberté l’exonère de sa responsabilité. Je ne dis pas autre chose, Eolas, pas autre chose.
Donc comment conciliez-vous, en droit, cette exonération de responsabilité au motif d’absence de liberté avec la condamnation pour responsabilité sans faute ? Et comment l’appliquez-vous, en fait, à Internet ?
Pour moi l'agrégateur, le Digg-like et le blogueur/webmaster du site dont un flux s'affiche indépendamment de leur volonté, à leur insu, en d’autres termes (au cas où ceux que j’ai utilisés dans mon premier billet ne seraient pas suffisamment explicites), ne sont pas plus libres que ne l’est le kiosquier, Eolas.

Elle est là, l’analogie Eolas, est-ce suffisamment clair ?

Donc épargnez-moi – et à vos lecteurs par la même occasion – vos traits perfides à deux sous sur mon incapacité supposée de distinguer un site Web d’un kiosque à journaux, vous allez seul vous couvrir de ridicule.

Faut arrêter de faire dans la caricature, Eolas, tant par respect pour votre lectorat que pour votre interlocuteur, comme vous dites si bien, sinon on finira par ne plus vous prendre au sérieux, ce serait dommage.

Par ailleurs, j’ai fort apprécié votre figure de rhétorique, qui consiste à accoster l’honneur du Web avec une citation de mon billet évoquant mes craintives mictions. Je suis sûr que vos lecteurs y seront sensibles.

Il n'empêche, l’image est moins déplacée qu’il n’y paraît. Jugez-en : pour moi la situation juridique qui est en train de se créer est absurde, totalement absurde, d’où ma réponse à l’absurdité par une autre absurdité. Trouvez-vous cela étrange ? Pourtant, c’est chose fréquente dans la vie de tous les jours.

Rassurez-moi, vous pissez aussi, Eolas, n’est-ce pas ? Bien que vous ayez un avantage décisif sur moi, vous n’avez pas besoin de consulter le Code à chaque fois, vous le connaissez par cœur. :-)
« Redevenons donc sérieux. (je vous cite toujours)

Le postulat de Jean-Marie Le Ray est que les sites comme Fuzz, Wikio, et je suppose, bien qu'ils ne soient pas cités, dicodunet et lespipoles, devraient être irresponsables de ce qu'ils publient car ils n'ont aucun degré de liberté sur leur contenu. »
Vous supposez mal, Eolas, vous supposez mal.

Mon billet parle d’un seul cas, l’affaire Martinez contre Fuzz, et des conséquences que le cas en question peut avoir, dans des conditions semblables, sur un agrégateur (Wikio), sur un Digg-like (Fuzz) et un blogueur/webmaster du site (les autres condamnés dans la même affaire).

Je ne dis pas non plus, à aucun moment, qu’ils « devraient être irresponsables de ce qu'ils publient car ils n'ont aucun degré de liberté sur leur contenu », je dis qu’ils « devraient être irresponsables de ce qu'ils publient car ils n'ont aucun degré de liberté sur leur contenu » DANS CERTAINES CONDITIONS : celles que je me suis efforcé de décrire avec précision. Celles, précisément, pour lesquelles l’avocat de Martinez a obtenu les différentes condamnations.

Apparemment, à vous lire, je n’y suis pas parvenu. Ou est-ce vous qui comprenez de travers, Eolas ? Excusez-moi si j’ai un penchant naturel pour la seconde explication. D’autant plus qu’en raisonnant comme vous le faites, vous déformez totalement mon propos. En me faisant dire ce que je n’ai pas dit, ni même pensé, mais en induisant subrepticement vos lecteurs à croire que je l’ai effectivement dit et pensé. Subtil, Eolas, subtil.

Mais faux. Désolé.

Ça commence à faire pas mal d’erreurs Eolas, qu’en pensez-vous ? Si vous continuez comme ça, je ne vais pas tarder à nourrir quelques doutes sur votre légendaire compétence…

Voulez-vous un autre exemple de vos erreurs d’appréciation, Eolas ?

Je vous le fournis volontiers, déjà signalé en commentaire : à aucun moment dans mon billet, je ne parle de Gala.

Vous me rétorquez :
Le mot Gala apparaît deux fois dans le billet. Certes, en reprenant mes propos, mais c'est vous qui les avez mis là, mes propos. J'ai donc du mal à croire que Gala soit hors sujet. Mais bon, quand on confond un site web et un kiosque à journaux, je comprends qu'on passe à côté de Gala sans le voir…
Certes, Eolas, certes. Mais vous allez voir comment il est facile de manipuler l’esprit de vos lecteurs en leur donnant à penser que Gala n’est pas hors sujet.

Eolas, Gala n’avait absolument rien à voir avec mon billet. Démonstration :

Le mot Gala n’apparaît pas deux fois dans mon billet, il apparaît deux fois dans un même paragraphe vous citant in extenso, que je conclus ainsi :
Car le point commun de ces affaires, ce n'est aucunement d'invoquer une quelconque irresponsabilité pour protéger des para-sites ou encore de permettre à d'autres indélicats d'échapper à leur responsabilité, mais uniquement d'imputer sa propre responsabilité à qui de droit...
Et lorsque vous insistez trompeusement pour corroborer votre thèse :
Exact, c'est celebrites-stars.blogspot.com qui était linké, qui reprenait lui même l'info de Gala.fr. Rien à voir du tout du tout, en effet. Vous savez tout de suite retenir l'essentiel, vous.
Vous avez encore tout faux, Eolas (ce n’est pas de ma faute, vous le faites exprès ou quoi ?) !

celebrites-stars.blogspot.com ne reprenait absolument pas l'info de Gala.fr, il rapportait la même info.

Nuance ! Vous pourrez vous en assurer en relisant les actes. La rédaction de la brève n’était pas un copier-coller de celle de Gala, mais un texte différent, et il n'y avait aucun lien vers Gala (vous ne le dites pas, mais je précise). Il s'agissait de deux brèves totalement indépendantes, sans aucun rapport entre elles, si ce n'est le sujet. Du reste, selon Google, plus de 8000 sites reprenaient une info parlant de M., M. et Sheba, y compris outre-Atlantique, comme le montre cette capture d’écran, faite en son temps :


Prétendriez-vous qu’ils reprenaient tous l’info de Gala ? Non, n’est-ce pas ? Enfin, j’espère…

Par conséquent, si votre commentateur doit relire ses classiques, vous devriez plutôt revoir votre copie.

Mais non ! Vous préférez poursuivre dans l’erreur :
Non, répond Jean-Marie Le Ray, il y a une troisième branche : mettre la réparation à la charge de celui qui a causé le dommage en premier. Gala.fr en l'occurrence. Le problème qui se pose pour le juge est que l'info a certes été publiée sur Gala.fr, mais aussi sur Fuzz et Wikio. Sur quel fondement dire que des trois, seul Gala est responsable, alors qu'il n'a même pas consenti à cette reprise de son contenu (accessoirement contraire à ses propres CGU ?) De quel droit Fuzz et Wikio diraient-ils : “oui, je l'ai publié, mais qu'il aille se plaindre à Gala et à Gala seulement” ? Pas de réponse hélas chez Adscriptor.
Certes Eolas, pas de réponse chez Adscriptor. Et comment pourrait-il en être autrement ? Vous persistez à me parler de Gala (errare humanum est...) : « Sur quel fondement dire que des trois, seul Gala est responsable, alors qu'il n'a même pas consenti à cette reprise de son contenu (accessoirement contraire à ses propres CGU ?) »

Mais j’en sais rien, mon pauvre Eolas, vous n’avez qu’à leur poser la question. Moi je parle de trois cas où non seulement l’auteur du billet coupable a soit fourni lui-même le flux (Fuzz) soit accepté que le flux fût repris (les flux repris dans Wikio le sont de plein gré par leurs auteurs, sans quoi ils peuvent demander leur suppression), et quoi qu’il en soit de quelqu’un tout à fait identifiable pour peu qu’on s’en donne les moyens.

Donc ça n’a rien à voir avec ce que vous racontez. Cependant, vous poursuivez :
Bien sûr; rendre Gala.fr responsable y compris de la reprise de ses infos par des milliers de sites peut paraître à courte vue conforme au "bon sens", à l'honneur du web, et sauver les sites d'agrégation. À court terme.
Mais vous m’emmerdez Eolas, avec ce Gala. Ce n’est pas mon propos, allez relire mon billet. Il est quand même curieux que vous argumentiez constamment à côté de la plaque. Vous faites ça aussi avec vos clients ?

Je ne peux que vous répéter ma première impression : avant de prétendre critiquer sérieusement un billet, il conviendrait d'abord de le lire sérieusement.

Maintenant, si vous tenez à tout prix que nous parlions de Gala, et bien parlons-en.

Premièrement, n'est-il pas étrange de constater que l’article de Gala incriminé (?) est encore en ligne aujourd’hui !!!

Je ne sais pas vous en droit, mais moi personnellement cette histoire me pose problème. Vous disiez quelque part, il me semble, que Gala pouvait également être poursuivi sans souhaiter le faire savoir. Pourquoi pas. Ceci dit, il me semble qu’un référé, c’est justement pour prendre une mesure d’urgence. Ou je me trompe ?

Or j’ai fait cette copie d’écran le 6 avril, c’est-à-dire une dizaine de jours après la condamnation de Fuzz et des autres (une vingtaine, ai-je lu je sais plus où), et l’article de Gala était toujours en ligne. Nous sommes le 23 avril, presque un mois après le jugement contre Fuzz, et il est encore en ligne ! Qu’en déduire ?

Personnellement, je suis pas loin de penser, comme le dit Eric Dupin, que tout ça c’est du grand foutage de gueule. Qu’en pensez-vous, Maître ?

Mais bon. Ne nous arrêtons pas à ces broutilles, tentons plutôt de débroussailler encore.

Dans les affaires Martinez, le juge est saisi pour :

1. constater la violation par la défenderesse de la vie privée d’Olivier M. ;

2. constater que le préjudice subi par Olivier M. du fait de cette publication est aggravé par le fait que celle-ci a été diffusée sur internet.

Donc dans le cas de Gala, vous conviendrez que l'info continue d'être diffusée sur internet. Gala fait d'ailleurs le tour de force d'avoir, non pas UNE, mais DEUX infos liées à cette même affaire, toujours en ligne au mois d'avril.

Doit-on en conclure à l'inefficacité de la justice ? Pourtant, vu le tapage de l’affaire Martinez contre Fuzz, je suppose que si Gala avait également été assigné, cela aurait bien fini par se savoir. Mais non. RAS. Les articles sont toujours là. Relatant très exactement la même nouvelle pour laquelle d’autres ont été condamnés.
Par conséquent, s’il est possible que nous ayons atteinte à la vie privée dans un cas et pas dans l’autre, il doit bien y avoir une explication. Laquelle ?

Ou est-ce là encore "une torsion brutale de la raison", selon votre formule joliment trouvée - j'avoue ?

Ceci dit, en m'attribuant cette "torsion brutale de la raison", vous oubliez peut-être que j'ai essayé de baser mes allégations sur quelque chose d'un peu plus sérieux qu'une simple croyance (Jean-Marie Le Ray, qui croit avoir découvert que...).

Laissez-moi donc vous exposer mon avis de simple homme de bon sens, vous ferez le tri après.

Mon questionnement était de savoir si une redivulgation non autorisée était toujours qualifiable d’atteinte à la vie privée, ou s'il y avait des exceptions ?

Or après maintes recherches sur Internet, j’ai repéré ce commentaire à l’article 9 du code Civil, qui pose très exactement cette question à la lettre B : L’incidence de la complaisance de la personne intéressée

b) Le revirement de jurisprudence opéré par la CASS, 4 avril 2002 :
Seule la « divulgation » de faits relevant de la sphère de la vie privée de l’intéressé, à l’exclusion de la « relation » de faits désormais rendus publics permet la mise en œuvre de l’arsenal de protection de l’art. 9 Cciv
À l’exclusion de la « relation » de faits désormais rendus publics... Or si ces faits-là ne sont pas publics, Eolas...

Il semble donc bien qu'il y ait des exceptions possibles :

II . Exceptions

1) Les exceptions au droit à la vie privée et à l’image

1ère exception : "La redivulgation de faits déjà licitement publiés" [4] et informations "anodines"

Faits publics ou faits qui ont été portés à la connaissance de tous en toute légalité...

Je cite :
Le droit exclusif et absolu sur sa vie privée : la fin d’un règne ?

Un arrêt de la cour de cassation, plus récent, en date du 3 avril 2002 semble vouloir atténuer cette sévérité des juges du fond. La cour affirme que la simple relation d’un fait public n’est pas de nature à porter atteinte à la vie privée et rappelle que certains faits, qu’elle qualifie d’"anodins", ne peuvent, en raison de cette nature, constituer une atteinte à la vie privée. Ainsi, alors même qu’aucun contexte d’actualité ne vient couvrir l’absence d’autorisation, il semblerait que la cour de cassation ait décidé de mettre un terme à certaines dérives jurisprudentielles.
Donc que dire de Gala et des autres, toujours en ligne ?

« Dérives jurisprudentielles », vous avez bien lu, Eolas ? Et ce n'est pas le pochard du coin qui dit ça, mais la Cour de Cassation (avec ou sans majuscule ?)...

Concluez-en ce que vous voulez, Eolas, moi je vais me coucher.

Non sans terminer sur votre note, toutefois :
Qu'il envisage par exemple avant d'écrire que “je n'ai pas daigné répondre à son commentaire” que j'ai pu recevoir plus d'une centaine de commentaires ce jour là sur mon blog et qu'en outre, mon silence peut être plus dû à mon activité professionnelle qu'à ma nature méprisante envers autrui en général et Jean-Marie Le Ray en particulier ; cela fera du temps de gagné pour faire progresser le débat.
Non, je ne l’envisage pas. Je suis votre blog depuis assez longtemps pour observer que vous répondez assez systématiquement aux réponses argumentées. Et la mienne l’était. Si l’on prend par exemple le billet en question, sur 173 commentaires, vous avez fourni environ 80 réponses, dont certaines très longues, soit une moyenne d’un commentaire sur deux. Donc je n’envisage pas une seconde que vous puissiez vous retrancher derrière votre activité professionnelle pour motiver une non-réponse, bien que je ne doute pas un instant qu’elle soit intense. Pas plus que je n’aie attribué cela à votre “nature méprisante envers autrui”. Je l’ai juste interprété comme “je n’ai pas envie de te répondre”.
Mais je suis têtu, Eolas, ascendance bretonne oblige, et au bout du compte, j’ai fini par l’avoir, ma réponse.
Donc, personnellement, je juge votre note irrecevable. Et peu me chaut que vous considériez le dialogue terminé, prématurément ou non, là n’est pas la question. La question, je l’ai exposé dans plusieurs billets, vous de même, et elle dépasse largement nos petites personnes. Vous en conviendrez, j’espère.

Car vous surprendrais-je en disant que je n’ai pas fait ça pour moi ?
Non, j’ai fait ça parce que je me pose des questions, et je ne pense pas être le seul, auxquelles le Droit (avec un D majuscule, ne vous en déplaise, lorsqu’il est élevé en Doctrine ou en Dogme et totalement – ou presque – coupé de la réalité des gens de basse extraction) ne m’apporte pas de réponses satisfaisantes, motif pour lequel j’essaie d’y appliquer mon bon sens. C’est subjectif, je vous l’accorde, sûrement pas exempt d’erreurs, mais c’est comme ça.

En tout cas, ne m’en veuillez pas si je fais mienne votre conclusion :
Qu'il suffise de se rappeler que le droit s'apprend à l'université, et le bon sens, au bistro.
Pour une fois, nous sommes parfaitement d’accord.

Chacun ses bancs ! Et bien le bonjour à vos courtisans. L'atrabilaire vous salue. :-)



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N.B. Si vous pensez répondre à ce billet, soyez gentil, lisez-moi bien avant de parler, ça vous évitera de finir hors sujet.

Et puis comme je ne suis pas rancunier, permettez-moi de conclure en vous offrant un cadeau.


C’est un dessin de mon fils, Paul, 6 ans et 5 mois, il l’a fait hier. Il en fait plusieurs par jours, tous sont gais et colorés. Ainsi chaque soir, je les contemple. Ils m’amènent la joie et la paix que les autres me refusent.

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mardi 22 avril 2008

Microsoft - Yahoo! : la semaine cruciale

Microsoft - Yahoo! : la semaine cruciale

[MàJ - 22h50'] Résultats dépassant les estimations des analystes !!! Nous en reparlerons...

C'est ce soir que Yahoo! présente ses résultats trimestriels. Dont le niveau influera considérablement, dans un sens ou dans l'autre, sur l'issue de l'OPA lancée par Microsoft.

Dans la bataille intelligemment menée par Yahoo! pour faire relever l'offre, les fuites journalistiques ont joué un rôle de premier plan, émanant notamment du Wall Street Journal, qui a toujours une longueur d'avance sur les autres. Or un papier d'hier semble indiquer un premier trimestre 2008 de bonne tenue pour Yahoo!

Voici l'anticipation des analystes :


Les résultats seront-ils jugés suffisants par le marché (on peut le penser), et, surtout, par Microsoft (on peut penser le contraire) ?

Qui aura le plus de poids ? Le marché ? Microsoft ?

Si c'est le marché (mon avis), à la veille du terme de l'ultimatum lancé par Steve Ballmer, cela donnera à Microsoft la possibilité d'augmenter l'offre d'une poignée de dollars et à Yahoo! de sauver la face.

Si c'est Microsoft, la menace de Ballmer de baisser son offre au lieu de l'augmenter me semble peu vraisemblable, puisque ça mettrait la société de Redmond dans une position délicate vis-à-vis des actionnaires de Yahoo, et diminuerait d'autant ses chances de l'emporter dans une bataille de procurations.

La présentation et les explications de Jerry Yang seront donc décisives, notamment sur les tests menés avec Google, pour infléchir la tournure des événements dans un sens ou dans l'autre.

Nous serons vite fixés...


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lundi 21 avril 2008

La chute de la presse traditionnelle

400e billet d'Adscriptor !

La chute de la presse traditionnelle transparaît de tous les indicateurs disponibles, tant en termes économiques que d'influence, remise en cause radicale des journalistes et du journalisme, etc.

Et encore, je dis "chute" pour être gentil, catastrophe et déclin inarrêtables seraient plus proches de la réalité.

Une seule réponse possible : s'adapter.

Analyser pourquoi ça coince et s'adapter aux nouvelles réalités sociales, et notamment à Internet, phénomène transversal qui touche tout et tous, et chaque jour davantage.

Internet est une (r)évolution majeure de l'histoire de l'humanité, qui fait voler en éclats tous les modèles antérieurs. Et les modèles économiques in primis. Qui ne sont déjà plus adaptés et le seront de moins en moins s'ils ne se remettent pas en question. Exemple : aux États-Unis, la presse traditionnelle a mis 127 ans pour collecter 20 milliards de $ de recettes publicitaires, contre 13 ans sur Internet, soit un facteur 10 !!!


Sources : Universal McCann, IAB Internet Advertising Report, Booz Allen Hamilton Analysis

Anecdote curieuse : 2008 - 127 = 1881 !!!

L'année de publication de la fameuse Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, dont on voudrait nous faire croire qu'elle est encore adaptée à la réalité d'aujourd'hui !

Or quand je vois la façon dont fonctionnent la plupart des sites de presse sur Internet, je me dis qu'il y a encore du boulot !

Pour emprunter à l'italien, ils sont auto-référentiels ! C'est-à-dire qu'ils ne font pratiquement référence qu'à eux-mêmes. Aucun lien ou presque vers l'extérieur, vers d'autres ressources pertinentes qui permettraient aux lecteurs d'élargir leurs vues et d'approfondir les sujets.

Une logique TOTALEMENT opposée à celle de ce qui fait Internet (et notamment le ouèbe deux-zéro, n'en déplaise à ses détracteurs).

Un peu comme dire qu'ils seraient seuls dépositaires de l'information. Or avoir une carte de journaliste ne dispense pas d'être nul, c'est triste à dire, mais c'est comme ça. Quand je livre une traduction à un client, si je lui rends un torchon, croyez-vous qu'il va être porté sur la mansuétude ?

Très clairement, c'est un mode de fonctionnement qui puise son origine dans leur activité séculaire sur support papier, qui non seulement n'est plus du tout adapté à Internet, mais qui en outre nie l'apport formidable du palimptexte.

Par contre la pub est omniprésente ! À tel point qu'on se retrouve sur des pages avec 1/4 d'info noyée dans 3/4 de pubs de moins en moins efficaces et dont tout le monde se fout ! Les gens vont sur des sites de presse pour lire des infos, pas pour cliquer sur des pubs...

Mesdames et Messieurs de la presse, Internet change en profondeur votre fonds de commerce, change la pub et bouleverse tout. Réveillez-vous ! Regardez le graphique :


Sources : Universal McCann, IAB Internet Advertising Report, Booz Allen Hamilton Analysis

C'est dans la presse que les dépenses publicitaires des annonceurs baissent de 50% et plus, et c'est sur Internet qu'elles sont reportées, et plus.

Et que vous le vouliez ou non tous vos combats devant les tribunaux pour faire valoir vos soi-disant droits (c'est vous qui le dîtes, en parfaite symbiose avec les tenants de l'orthodoxie juridique, il est vrai) sont des combats d'arrière-garde, les derniers soubresauts d'un système moribond. Idem pour la musique. Et comme le souligne fort justement Narvic, ... le cinéma, la télé et la vidéo prennent le même chemin.

On pourra en reparler dans 10 ans, juste pour voir...

Et ce n'est même pas moi qui dresse ce constat :
Si notre fragilité demeure, c’est que le modèle économique sur lequel nous avons construit notre essor depuis des décennies se désintègre sous nos yeux. Et ce constat est vrai pour l’immense majorité des quotidiens, aux États-Unis comme en Europe.
Eric Fottorino, Le Monde.

Donc s'il le dit...

L’immense majorité des quotidiens ! Ça devrait vous faire réfléchir, quand même.

C'est que la presse traditionnelle devrait d'abord comprendre que non seulement elle n'a plus le monopole de l'information, et les journalistes avec, mais de plus que si elle ne s'adapte pas intelligemment (et ceci ne fait pas partie des réactions intelligentes) (en revanche, cela en fait résolument partie), d'autres prendront sa place. Et vite. Ils la prennent déjà.

Alors on fait quoi ? On se désole du déclin inéluctable et on attaque à tort et à travers, people compris, pour essayer d'en ramasser le plus possible avant de passer l'arme à gauche ?

On continue de se plaindre du fait que ces modèles économiques sont réduits en miette par de nouveaux modèles florissants ?

Ou on s'adapte ? Pour moi la réponse coule de source, mais apparemment il n'en va pas de même pour toute le monde.

Écoutons les conseils de Jeff Jarvis dans Journalism as a control point : The best rule from all sides: openness.

Embracing Openness : j'ai bien l'impression que beaucoup ont encore besoin de traduction...


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